(Re)naissance du comité d’éthique de l’ORL

L’épidémie de Covid-19 et les dilemmes qu’elle a suscités ne sont sans doute pas étrangers à la renaissance du Comité d’éthique d’ORL ou CEthORL. Cette instance a été récemment réactivée à la demande de la SFORL. Elle est aujourd’hui forte d’une nouvelle équipe et dotée de nouveaux statuts. « Indépendamment de la crise sanitaire, il semblait important de disposer d’un comité d’éthique indépendant et transversal, au service de la communauté ORL, explique la Pr Cécile Parietti-Winkler, qui assume la présidence de ce nouvel organe. Les avancées scientifiques et technologiques, l’évolution des politiques de prévention et de dépistage, la rénovation du cadre juridique en matière de recherche depuis l’adoption de la loi Jardé¹ rendent plus prégnante la nécessité d’avoir une réflexion collégiale sur ces nouveaux enjeux. »

Le comité, dont le mandat est de trois ans, renouvelable, est constitué d’un premier collège de dix à treize ORL français, hospitaliers et libéraux, membres de la SFORL, et/ou du collège d’ORL et/ou du Syndicat national des ORL (SNORL), choisis pour leurs compétences et leur expérience dans les domaines de la recherche, de la formation ou du soin. Un second collège, en cours de constitution, sera composé de membres de disciplines connexes à l’ORL : représentants des usagers, biostatisticiens, orthophonistes, audioprothésistes, psychologues et infirmières. « Il pourra également faire appel de manière ponctuelle à des consultants, dans des domaines comme le droit ou la philosophie, en fonction des besoins, précise la présidente du CEthORL. Nous souhaitions cette ouverture très large à d’autres expertises que l’ORL. »

Un comité au service de la discipline

Le comité doit ainsi permettre de favoriser les activités de sensibilisation à l’éthique médicale dans le domaine ORL et apporter une aide dans la réflexion éthique et ce, qu’il s’agisse des domaines de la recherche, de la formation, du soin ou de la prévention en ORL. Ces différentes missions s’exercent par le biais de saisines, strictement confidentielles. Celles-ci peuvent émaner de tout professionnel de santé, hospitaliers ou libéraux, mais également de représentants des directions de structures de santé voire des bureaux des trois instances ORL que sont la SFORL, le SNORL et le Collège d’ORL, ainsi que du Comité national professionnel de l’ORL (CNPORL). « Le comité ne se saisira pas lui-même, précise le Pr Parietti-Winkler. Il est au service de la discipline et à disposition de la SFORL, du SNORL, du Collège national d’ORL et du CNPORL. Il peut, sur sollicitation, émettre des avis, écouter et conseiller, ou encore servir de mobilisateur de ressources. Nous sommes là pour accompagner, pas pour agir à la place de ceux qui font appel à nous. »
Les avis du Comité d’éthique d’ORL ont une valeur consultative. Son périmètre d’action s’exerce sur trois aspects : la valorisation d’une recherche clinique satisfaisant aux règles de bonnes pratiques en recherche, l’accompagnement des soignants sur leurs questionnements éthiques dans leur pratique de soin et la proposition de sujets de réflexion collégiale en matière d’éthique et de responsabilité professionnelle.

Une réponse spécifique aux cas particuliers

En matière de recherche, le comité d’éthique d’ORL peut instruire les protocoles de recherche clinique qui ne relèvent pas de la compétence du Comité de protection des personnes, contribuant ainsi, par un avis favorable enregistré, à la valorisation scientifique des travaux au travers de publications. Il peut en outre être sollicité pour émettre des avis sur la conduite à tenir dans des situations cliniques bien définies, relevant du domaine de l’éthique, et ce, à la demande d’ORL, hospitaliers ou libéraux, ou d’équipes soignantes. En effet, même si de nombreuses recommandations scientifiques permettent d’encadrer l’exercice de la profession, celles-ci sont par essence générales pour pouvoir s’adapter à toutes les situations. « Malgré le travail extraordinaire fourni par nos instances pendant l’épidémie de Covid-19, les recommandations n’ont pas toujours permis de répondre à toutes les interrogations qui se sont posées aux soignants au quotidien, explique la présidente du CEthORL. Certaines situations ne rentrent pas complètement dans le cadre et il faut pouvoir accompagner spécifiquement les professionnels sur le terrain, face à leurs questionnements d’ordre éthique, sur la base des recommandations professionnelles. »

Invitation à la réflexion

Enfin, le Comité a également pour mission de favoriser et entretenir une réflexion générale dans le domaine de l’éthique. « Il s’agit d’inviter la communauté ORL à réfléchir plus largement sur des problématiques qui bénéficieront à tous et qui peuvent parfois se situer à la marge de notre discipline, au-delà du champ “nez-gorge-oreille” », commente la Pr Parietti-Winkler. Cette réflexion collégiale est proposée au travers d’une thématique annuelle qui peut donner lieu à une table ronde et à la publication d’un article scientifique. Cette année, le comité a mené une étude, au plus fort de la crise, sur « les questionnements éthiques en ORL en situation de pandémie Covid-19 », basée sur l’analyse de témoignages d’ORL. Elle a fait l’objet d’une table ronde au congrès de la SFORL. En lice pour 2021 : la téléconsultation en ORL ou le transhumanisme…

Pour saisir le CEthORL : cethorl@sforl.org